Arbitrage

 		retour à l'accueil | carte judiciaire | labs | à propos d'Ejustice
justice
1er moteur de recherche des professionnels du droit et de la justice
Nouvelle recherche : Textes Avocats Tribunal Définition
Rechercher un avocat spécialisé : Arbitrage           e Localiser les tribunaux par région           e Rechercher une définition : Arbitrage

Arbitrage

Glossaire :
Arbitrage

 

Arbitrage : Moyen de régler un conflit présent ou à venir, en dehors d'un procès. L'arbitrage peut être prévu au préalable dans un contrat ou un accord, dans le cadre des relations d'affaires. Si un litige survient, les personnes font appel à un tiers, un arbitre, choisi d'un commun accord.


Arbitrage

Dernières publications Legifrance :
Arbitrage

 

Section 1 : Arbitre. - Détail d'un code Arbitrage
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...
La convention ou l'accord collectif de travail peut prévoir une procédure contractuelle d'arbitrage et l'établissement d'une liste d'arbitres dressée d'un ...

Section 1 : Arbitre. - Détail d'un code Arbitrage
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...
La convention ou l'accord collectif de travail peut prévoir une procédure contractuelle d'arbitrage et l'établissement d'une liste ...

Détail d'un code Arbitrage
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...
5° Tout arbitre exerçant sa mission sous l'empire du droit d'un Etat étranger sur l'arbitrage,. pour lui-même ou pour autrui, des offres, ...

Section 2 : Cour supérieure d'arbitrage. - Détail d'un code Arbitrage
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...
La cour supérieure d'arbitrage connaît des recours pour excès de pouvoir ou violation de la loi formés par les parties contre les sentences ...

Détail d'un texte Arbitrage
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...
2 sept. 2010 ... c) A l'arbitrage ou à la conciliation du Centre international pour le ... d) A l 'arbitrage du Centre international pour le règlement des ...


Arbitrage

Bibliothèque numérique Gallica - Archives du Droit :
Arbitrage

 


Arbitrage

Livre en mode image et en mode texte, recherche plein texte disponible
L'arbitrage international dans le passé, le présent et l'avenir : droit international / par M. E. Rouard de Card,... ; précédé d'une lettre par M. Charles Giraud,... et d'un extrait du rapport... M. Lyon-Caen,... -A. Durand et Pedone-Lauriel (Paris)-1877 Afficher le texte brut


Titre : L'arbitrage international dans le passé, le présent et l'avenir : droit international / par M. E. Rouard de Card,... ; précédé d'une lettre par M. Charles Giraud,... et d'un extrait du rapport... M. Lyon-Caen,...

Auteur : Rouard de Card, Edgard (1853-19..) Ne voir que les résultats de cet auteur

Éditeur : A. Durand et Pedone-Lauriel (Paris)

Date d'édition : 1877

Contributeur : Giraud, Charles (1802-1881). Préfacier

Contributeur : Lyon-Caen, Charles (1843-1935). Préfacier

Sujet : Arbitrage international -- Histoire

Type : monographie imprimée

Langue : Français

Format : 1 vol. (XVIII-150 p.) ; 22 cm

Format : application/pdf

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/bpt6k244202

Source : Bibliothèque nationale de France

Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33992731w

Provenance : Bibliothèque nationale de France

Mode texte disponible

Thématique : Droit




En savoir plus avec Gallica

Les résultats qui vous sont présentés font parties de Gallica


Arbitrage

Suggestions de recherche sémantique :
Arbitrage

 

Catégorie sémantique :

Les termes de suggestions sémantiques qui vous sont proposés font parties de RAMEAU

  • Située dans le Pacifique, l île de Soaru (dans la réalité : Noru) est exploitée (au sens cruel du mot) par les hommes de la Compagnie forestière du Pacifique - compagnie à laquelle elle est liée par un contrat draconien (bien sûr...). L île est à ce point surexploitée, pillée, ravagée qu une de ses parties menace de s effondrer. Les représentants politiques du peuple de l île veulent renégocier le contrat qui les lie à la Compagnie... Pour ce faire, ils font appel à l arbitrage d un avocat international et l histoire poignante de Soaru va devenir aussi l histoire émouvante de cet homme qui, les réunions des parties en conflit devant se dérouler à Rome, ne peut que retrouver, à Rome où elle habite, une jeune femme qui fut dans sa vie et avec laquelle il a rompu sans savoir pour quelles précises raisons... L événement géologique qu incarne cette île menacée va s imbriquer, pour le narrateur et pour le lecteur, dans un événement psychologique...
  • Je n attendais pourtant pas grand-chose de ce dialogue entre Madame le Ministre et Joël Quiniou, mon oncle, mais au bout de deux ou trois minutes la conversation a glissé vers des choses très belles, très sensibles. ? Je suis parfois tellement triste, a-t-il dit. Et en effet, on l imaginait sur la pelouse de n importe quel stade immense, avec cette foule hurlante qu il n entend plus, sa solitude et sa tristesse au moment où il vient de se rendre compte qu il a fait une erreur. Ce qu on appelle une erreur d arbitrage. Mais il en va du football comme du reste : les injustices ne se rattrapent pas. Il faut rester le doigt tendu vers le ballon, intraitable, avec cette sensation, là, seul contre tous, cette sensation que j éprouve moi aussi en écrivant toutes ces horreurs sur ma famille. Sur mon oncle : l exaltation du doute. Il s agit aussi d acquérir une certaine réputation. La réputation est une affaire de temps, rien de plus. Combien de temps a-t-il fallu à mon oncle pour faire comprendre aux footballeurs qu i
ConseilAu sujet de ce conseil de recherche et des eguides


Le projet Equides a pour ambition de donner aux Internautes, professionnels ou particuliers, un moyen pertinent, pédagogique et sûr pour accéder aux informations de qualité disponible sur Internet pour chaque secteur d’activité ou thématique.
Basé sur la connaissance d’experts ou de passionnés de chaque secteur ou de chaque thème qui sélectionnent, organisent et hiérarchisent les sites Internet référents, l’objectif des moteurs de recherche de la collection des Eguides est de renseigner efficacement les Internautes en leur permettant de vérifier, comparer, enrichir, approfondir  le résultat de votre recherche !
Si vous êtes experts ou passionnés par un secteur et un thème et si vous souhaitez contribuer à notre projet en étant rémunéré pour vos contributions, n’hésitez pas à nous contacter.