ASE : Aide sociale Ă lâ??enfance
Détail d'un texte http://www.legifrance.gouv.fr/affic...Le versement de l'ASE est conditionné par une amélioration d'au moins 25 % de la .... Dans ce cas, l'aide à l'ingénierie au titre du FART et l'ASE sont ...Rubrique base http://www.legifrance.gouv.fr/affic...3 : Elargissement des possibilités d'intervention des services de l'aide sociale à l'enfance (ASE) et remplacement, pour harmonisation avec les définitions ...Rubrique base http://www.legifrance.gouv.fr/affic...... pas de l'aide sociale à l'enfance (ASE) ou de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) mais d'associations spécialisées (accueil et famille, ...Détail d'un article de texte http://www.legifrance.gouv.fr/affic...-les programmes décidés lors du conseil tenu à Rome par les ministres de l' A.S.E. seront mis en oeuvre, notamment le lanceur Ariane V et son moteur et la ...Détail d'un texte http://www.legifrance.gouv.fr/affic...La décision d'attribution de l'ASE est prise par l'autorité compétente pour ... Enfin, une avance d'un montant maximum de 70 % du montant de l'ASE peut être ...
ASE
Titre : De l'Application des casiers judiciaires à la recherche des prévenus et des condamnés en fuite, par Benjamin Chomel,...
Auteur : Chomel, Benjamin Ne voir que les résultats de cet auteur
Éditeur : Marchal, Billard et Cie (Paris)
Date d'édition : 1877
Type : monographie imprimée
Langue : Français
Format : In-8° , 8 p.
Format : application/pdf
Droits : domaine public
Identifiant : ark:/12148/bpt6k5780724q
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F PIECE-101
Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30239776p
Provenance : Bibliothèque nationale de France
Mode texte disponible
Thématique : Droit
Les résultats qui vous sont présentés font parties de Gallica
Catégorie sĂ©mantique :
Les termes de suggestions sémantiques qui vous sont proposés font parties de RAMEAU