ACT

retour à l'accueil | carte judiciaire | labs | à propos d'Ejustice
justice
1er moteur de recherche des professionnels du droit et de la justice
Nouvelle recherche : Textes Avocats Tribunal Définition
Rechercher un avocat spécialisé : ACT           e Localiser les tribunaux par région           e Rechercher une définition : ACT

ACT

Glossaire :
ACT

 

ACT : Appartement de coordination thérapeutique


ACT

Dernières publications Legifrance :
ACT

 

Détail d'un texte ACT
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...
GEMCITABINE ACT 40 G/ML FL 5 ML, ACTAVIS FRANCE. Gemcitabine, Gemcitabine Actavis 40 mg/ml, ... 9350948, GEMCITABINE ACT 40 MG/ML F 50 ML, ACTAVIS FRANCE ...

Afficher les non vigueur - Détail d'une convention collective ACT
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...
STATUTS DU FOND NATIONAL DES ACT... FNAS · AMÉNAGEMENT ET SUIVI DES DISPOSI... RECONDUCTION DE L'AFDAS COMME OP... Artistes interprètes dans les ce. ...

Détail d'un texte ACT
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...
2 sept. 2010 ... Les personnes qui, à la date de la publication de la présente loi, exercent l' activité d'hébergement de données de santé à caractère ...

Détail d'un texte ACT
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...
Loi n°90-615 du 13 juillet 1990 tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe. NOR: JUSX9010223L Version consolidée au 24 février 2004 ...

Détail d'un article convention collective ACT
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...
Classification et coefficient minima en début de formation : ACT 2, échelon 2, ... Classification et coefficient minima après obtention du CQP : ACT 3, ...


ACT

Bibliothèque numérique Gallica - Archives du Droit :
ACT

 


ACT

Livre en mode image et en mode texte, recherche plein texte disponible
Commentaire théorique et pratique de la loi du 10 décembre 1874 sur l'hypothèque maritime ; précédé d'une Étude sur le caractère juridique de la propriété maritime... ; et suivi d'un appendice renfermant le texte des articles du "Merchant shipping act" de 1854 et 1855, et du Code de commerce italien... / par Tranquille Morel,... -A. Durand et Pedone Lauriel (Paris)-1875 Afficher le texte brut


Titre : Commentaire théorique et pratique de la loi du 10 décembre 1874 sur l'hypothèque maritime ; précédé d'une Étude sur le caractère juridique de la propriété maritime... ; et suivi d'un appendice renfermant le texte des articles du "Merchant shipping act" de 1854 et 1855, et du Code de commerce italien... / par Tranquille Morel,...

Auteur : Morel, Tranquille Ne voir que les résultats de cet auteur

Éditeur : A. Durand et Pedone Lauriel (Paris)

Date d'édition : 1875

Type : monographie imprimée

Langue : Français

Format : 1 vol. (256 p.) ; in-8

Format : application/pdf

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5551311q

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-E*-192

Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30978695g

Provenance : Bibliothèque nationale de France

Mode texte disponible

Thématique : Droit




En savoir plus avec Gallica

Les résultats qui vous sont présentés font parties de Gallica


ACT

Suggestions de recherche sémantique :
ACT

 

Catégorie sémantique :

Les termes de suggestions sémantiques qui vous sont proposés font parties de RAMEAU

  • Cet ouvrage « pointu » couvre, par ordre de difficulté croissante, l essentiel des connaissances théoriques et pratiques de la finance de marché. Très pédagogique, chaque chapitre débute par un rappel théorique de la notion, suivi d exercices d applications et de leurs corrigés. Il s adresse à un public aussi bien professionnel qu étudiant. Sébastien Bossu est actuellement responsable de la structuration des produits dérivés exotiques en salle de marchés actions chez Dresdner Kleinwort à Londres. Diplômé d HEC et de l université de Chicago, il a également travaillé chez JPMorgan au sein du groupe des produits dérivés actions. Philippe Henrotte est professeur affilié du groupe HEC et associé-fondateur de la société de recherche Ito33, qui développe des modèles novateurs de valorisation de produits financiers complexes. Il est diplômé de l École Polytechnique et titulaire d un PhD en finance de la Stanford Graduate School of Business.
  • Que s?est-il passé entre la mort du Christ et les premiers témoignages écrits qui nous restent (les lettres de Paul, les évangiles et les Actes) ? Dans ce nouveau roman, Frédérick Tristan a imaginé l?histoire d?un jeune juif alexandrin, Apollonios, envoyé en Judée par Rome afin de dresser un constat sur l?état des révoltes opposées aux formes occupantes. Au cours de son enquête, Apollonios rencontrera les divers acteurs qui se sont illustrés lors de la création du tout premier message judéo-chrétien, de Jean le Baptiste aux Douze apôtres et, en particulier, Simon-Pierre face au pouvoir romain et au Sanhédrin.Comment la mémoire des actes et des paroles de Jésus s?est-elle vraiment constituée ? Que s?est-il passé à Jérusalem en ces temps troublés où la moindre émeute était sanctionnée par la mise en croix ? Entre les Pharisiens, les Sudducéens, les Zélotes et les Esséniens, le Messianisme dut héroïquement trouver sa place en payant le prix fort. Comment y est-il parvenu ?En mettant en scène des personnage
  • Que renferme l expression « démocratie participative » ?N est-elle pas un pléonasme ? toute démocratie n appelle-t-elle pas une participation de tous ?La démocratie participative peut-elle encore, en ce cas, être légitimement opposée, et comme « démocratie directe », à la démocratie représentative ? Ne traduit-elle pas plutôt une forme de populisme ?Quelle consistance donner à ce qui pourrait constituer une très belle proposition politique ? remettre la participation au coeur d un nouveau projet politique ? Et face à quelle menace contre la démocratie ? Et que dire, et de cette menace, et de l actuelle mise en oeuvre d une « démocratie participative » dans la campagne électorale ? Celle-ci peut-elle remédier à la crise de défiance des citoyens ?La participation est-elle réductible à une prise de parole puis à un bulletin dans une urne ? En quoi les technologies dites collaboratives peuvent-elles contribuer à la mise en oeuvre d une nouvelle sorte de démocratie, et en quoi ne peuvent-elles pas y suffire ? La p
  • Les dernières crises financières ont montré une nouvelle fois combien il faut être prudent lorsqu on place son argent. D autant que les produits financiers vendus par les banques, assurances et autres prestataires de services d investissement sont devenus, par leur innovation, de plus en plus complexes. Comment s y retrouver ? Comment être sûr de ne pas faire d erreur au moment de l achat ? Le but de cet ouvrage est de guider l épargnant dans le choix de ses placements financiers. Il entend donner également une information claire et complète sur les droits de l épargnant non seulement en tant qu investisseur (actionnaire, détenteur de titres, etc.), mais aussi en tant que client - et donc consommateur - auprès des établissements financiers. Il répond aux nombreuses questions que vous vous posez avant de placer vos économies (Quels placements choisir ? Comment éviter les pièges ? Quelle est la méthode pour bien acheter ?...), mais aussi après que cela ait été fait (Quels sont mes droits en cas de perte ? Com
  • Connaissez-vous la vraie recette du gratin dauphinois ? Savez-vous préparer une ratatouille dans les règles niçoises ? Le canard à l?orange reste-t-il encore un mystère impalpable pour vous ? Alors parcourez ces pages et laissez-vous guider par vos envies : les 60 recettes que Cuisine et Vins de France a dénichées au plus profond des secrets de famille fleurent bon les souvenirs d?enfance et s?offrent dans leur simplicité avec des accents résolument actuels. Faciles à réaliser, ces recettes que l?on croyait connaître dévoilent ici le petit « plus » qui font les grands classiques. Indémodables, ils séduiront grands gourmets et jeunes curieux, accompagnés d?une bonne bouteille que vous pourrez choisir au mieux avec nos accords vins. Réussite assurée et succès garanti !
  • Gilles Lecointre, observateur privilégié et actif attentif de plusieurs centaines de transmissions d entreprise PME/PMI, vous livre en effet tout ce qu il convient de penser, de dire (ou ne pas dire), de faire (ou ne pas faire) pour réussir votre acquisition (si vous êtes repreneur) ou votre cession (si vous êtes vendeur). Il met en lumière tous les paramètres, y compris le profil socio-économique complet de l acheteur et du vendeur, qui constituent les facteurs de succès ou d échec dans ce parcours compliqué et semé d embûches de la transmission d entreprise. Il ordonne ces « bons conseils » en 10 leçons orientées « terrain » selon un schéma chronologique.
  • Pêcher la truite n est certainement pas qu une question de technique. L approche se fait avec discrétion et surtout le pêcheur doit apprendre à comprendre la rivière et ses poissons. Il découvre les postes pour y faire parvenir son appât, le plus naturellement possible, y glisser un leurre, y faire s agiter un vairon agonisant, y présenter une mouche, etc... Les techniques de pêche sont décrites avec minutie mais aussi la façon d attaquer les postes, d approcher la rivière et ses truites.
  • Ouvrage couvrant l ensemble des matières de la gestion, réalisé par une équipe d enseignants de l université, dans les écoles de commerce et dans les filières de formation continue - qui seront autant de prescripteurs actifs.
  • Au fil de ses rééditions successives, « Tout Savoir sur le Bourse » est devenu le plus actuel et le plus complet des livres de Bourse. Tout y est, y compris les plus récentes innovations, pour permettre aux investisseurs individuels de gagner en Bourse. Chacun des lecteurs de ce livre sera ainsi en mesure : d aborder la Bourse ; d en comprendre les règles et les mécanismes ; de trouver et d interpréter l information pertinente ; d intervenir en Bourse avec succès et pour son profit. Pour chaque partie, les enjeux et les principes sont clairement indiqués, les techniques sont méthodiquement expliquées, des applications et des illustrations sont systématiquement développées.
  • La loi accorde aux salariés des congés de nature très diverse. Certains sont obligatoires et réguliers comme les congés payés, d autres permettent aux salariés de concilier vie professionnelle et familiale ou de se consacrer à des activités extra-professionnelles (congés pour événements familiaux, congé maternité, congé pour création d entreprise, congé parental d éducation.). De nombreuses questions se posent sur leur réglementation : comment sont-ils calculés ? Doit-on décompter les ponts et les jours fériés pendant les congés payés ? Sont-il rémunérés ? Quelle est l incidence de la maladie ou de la rupture du contrat ? Etc. L employeur trouvera l ensemble des réponses à ses questions dans cet ouvrage dans lequel ces différents congés font l objet d une étude détaillée.
  • A l?issue d?une période d?euphorie exceptionnelle suivie d?une crise majeure, de nombreux épargnants restent fidèles aux placements en actions sous l?effet de principes, aujourd?hui réaffirmés, qu?il s?agit du
  • Nous vivons à l?heure du terrorisme et nous ignorons son histoire. Entre la violence des images, la répétition des menaces et la confusion des ripostes, peu de place est laissée à la réflexion et à l?analyse. Il est pourtant urgent de chercher à comprendre le phénomène terroriste. Avec le concours de quelques-uns des meilleurs spécialistes internationaux, Gérard Chaliand et Arnaud Blin retracent ici l?histoire du terrorisme, depuis l?Antiquité jusqu?à ses formes actuelles, et nous font découvrir combien la perception du terrorisme a évolué au cours du temps. L?islamisme radical auquel est consacré une large partie de l?ouvrage est ainsi replacé dans son contexte historique. Seule cette profondeur de vue peut nous permettre de cerner les enjeux actuels de ce phénomène dont les effets sont loin d?être épuisés. Les auteurs ont aussi réuni pour ce livre les discours, manifestes et autres textes théorique des acteurs principaux du terrorisme, de Bakounine à Ben Laden, la plupart inédits en français. Des cartes iné
  • La franchise, qui s est développée en France à partir du début des années 1970 et qui connaît actuellement un développement mondial, constitue la forme la plus complète et la plus utilisée du commerce associé. Elle se positionne entre le commerce indépendant isolé et le commerce intégré (filiales, succursales). En l absence d une législation spécifique en France et confronté à une jurisprudence parfois hésitante, le contrat de franchise repose sur un équilibre subtil entre deux commerçants indépendants : le franchiseur, qui détient une marque, un savoir-faire, mais qui veut assurer son développement grâce à un réseau ; le franchisé qui veut rester indépendant, tout en bénéficiant de la marque, du savoir-faire et de l assistance du franchiseur. L ouvrage associe une analyse juridique illustrée par une abondante jurisprudence à de nombreux conseils pratiques fondés sur une expérience de plus de trente années dont quinze passées chez un franchiseur. Il consacre d importants développements, synthéti
  • La crise actuelle des marchés financiers est sans précédent. Au coeur de ce cyclone : l?information financière. Pas un mois sans une nouvelle « affaire ». Didier Vitrac livre une analyse captivante de l?information financière et des enjeux en présence. Acteurs et systèmes sont épinglés sans concession. Ce livre est pourtant un plaidoyer pour la Bourse : oui, le retour de la confiance est possible. A condition que chacun de prenne ses responsabilités et les assume jusqu?au bout. Sur ce point encore, Didier Vitrac a quelques idées... Un livre indispensable.
  • Cet ouvrage se situe à part dans la littérature de management, voire dans la littérature toute entière. Car l éthique est avant tout le moyen pour chacun de mener une profonde réflexion sur le sens que l on donne à son action au quotidien, aussi bien dans sa vie privée que sa vie professionnelle. Le lecteur est dans un premier temps invité à s interroger sur l éthique, sa signification générale (au travers de notions comme la morale, la politesse par exemple) et sa définition pour chacun (les règles de vie). Ensuite, cette notion d éthique est placée au sein de l entreprise : le développement durable, le capitalisme, les investissements financiers, le commerce équitable sont présentés, discutés sous un angle original et porteur d espoir. Puis, le mode de management de l entreprise est plus ou moins imprégné d éthique : dans le comportement du dirigeant, dans les pratiques de marketing ou le mode de gestion des ressources humaines. Enfin, la méthode de mise en place d une démarche éthique au sein de l entrepr
  • Pour mieux vous défendre, apprenez dans votre langage d?entrepreneur, à aimer le Droit. L?entreprise est un être vivant et, dès lors, le capitaine du navire qu?est l?entreprise doit traiter, collaborer, négocier, entraîner et protéger ou se protéger contre différents acteurs. Le thème de ce livre est d?essayer de poser quelques principes et d?aider de manière pragmatique l?entrepreneur dans ses relations avec, Ses Associés, Ses Salariés, Ses Partenaires, Ses Prestataires, Ses Clients, Son Prédécesseur, si l?entrepreneur est repreneur, Les « autres » acteurs de la vie économique et juridique. Aimez donc le Droit, d?autant qu?à côté de cette logique de défense et d?attaque, le Droit c?est aussi plein d?aspects positifs qui vous donnent les moyens concrets d?exister, de contracter, échanger, nouer des alliances, céder ou acheter une entreprise, recruter des collaborateurs, déposer des brevets, des marques, vous associer... François-Xavier Charvet, avocat de longue date, praticien aguerri du monde des affaires (
  • L évaluation des personnes est une préoccupation essentielle de l entreprise, que ce soit à l étape du recrutement d un futur collaborateur ou tout au long du parcours professionnel du salarié. Il s agit d un exercice délicat, nécessitant méthode, rigueur et savoir-faire. A travers des exemples concrets et une méthodologie simple et efficace, l auteur vous propose sa pratique de recruteur et d évaluateur. Les principaux outils et techniques actuellement utilisés sont ici répertoriés : entretien, tests, période d essai, bilan de compétences, point de carrière... Ce livre est conçu pour toute personne qui souhaite s initier ou se perfectionner dans l art et la manière d évaluer des collaborateurs, que ce soit au moment du recrutement ou lors des rendez-vous périodiques d appréciation. Il s adresse donc aussi bien aux personnes des ressources humaines qu aux managers. Il est également destiné aux étudiants et aux consultants qui trouveront là un support pratique à leur réflexion. Il s adresse enfin à tout indi
  • Un levier de concertation et d action L entretien d appréciation : de quoi s agit-il ? L entretien d appréciation, pourquoi ? L entretien d appréciation, comment ? Les contrats d objectifs, de quelle manière ? L évaluation professionnelle, dans quel but ? Conseils pratiques
  • Les quinquas ont la forme ! Mais, ils sont bien mal utilisés et mobilisés dans de nombreuses entreprises. Ce gaspillage de ressources humaines est accentué par le système français et la culture collective des entreprises. Il devient urgent de mettre fin à l ostracisme qui se manifeste envers les seniors. Après un bilan sans concession, l auteur donne des pistes d actions concrètes pour revoir la façon de gérer la carrière des seniors. Cet ouvrage vous aidera à réaliser un état des lieux de la GRH des seniors dans votre propre entreprise. Il explique aussi quelles actions lancer à court terme pour sensibiliser le management à la gestion des âges...
  • Les petites et moyennes entreprises sont très souvent au coeur de l actualité aussi bien à travers les mesures prises pour les aider qu à travers leurs réussites. Les thèmes étudiés font référence aux grands problèmes qui touchent les PME tout au long de leur vie : la création d entreprise, la croissance, le conseil, la gestion de la qualité, l internationalisation...
ConseilAu sujet de ce conseil de recherche et des eguides


Le projet Equides a pour ambition de donner aux Internautes, professionnels ou particuliers, un moyen pertinent, pédagogique et sûr pour accéder aux informations de qualité disponible sur Internet pour chaque secteur d’activité ou thématique.
Basé sur la connaissance d’experts ou de passionnés de chaque secteur ou de chaque thème qui sélectionnent, organisent et hiérarchisent les sites Internet référents, l’objectif des moteurs de recherche de la collection des Eguides est de renseigner efficacement les Internautes en leur permettant de vérifier, comparer, enrichir, approfondir  le résultat de votre recherche !
Si vous êtes experts ou passionnés par un secteur et un thème et si vous souhaitez contribuer à notre projet en étant rémunéré pour vos contributions, n’hésitez pas à nous contacter.